Clause 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et toutes les lois applicables.
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Clause 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Type Falcon sont destinés à la formation exécutive et peuvent être modifiés à la discrétion de l'entreprise.
Core Terms
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités établies par Type Falcon et peuvent inclure des frais supplémentaires.
03
Primary clause
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités établies par Type Falcon et peuvent inclure des frais supplémentaires.
Reference
WIPO
04
Supporting clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être sujettes à des modifications et seront communiquées aux utilisateurs en temps utile.
Reference
HCCH
Policy Terms
Tous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Source
Service Public FR
06
Clause Reference
Clause de non-responsabilité
Type Falcon ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site.
Source
EU Commission
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez contacter Type Falcon via les canaux de communication appropriés.